Conditions générales de vente

1. PRÉAMBULE

Les présentes conditions de vente sont conclues entre, d’une part, La société Empire-Mode.COM, dont le siège social est situé à :

39 rue du bois d’honguelle

62138 BILLY BERCLAU

Téléphone : Le service ne dispose pas de numéro de téléphone pour l’instant. Pour contacter le service client                                         veuillez-vous référer à l’adresse email.

SIRET : 539 215 780 00021

CODE APE (ou NAF) : 4791A

ADRESSE MAIL : empiremode@hotmail.com

Ci-après dénommée « EMPIRE-MODE.COM »

Et d’autre part,

Les clients qui souhaitent effectuer un achat sur le site internet « eazyclik.com » accessible à l’adresse :

http://www.empire-mode.com

Ci-après dénommée « le client ».

Les présentes conditions régissent la vente de tout produit présenté sur le site Internet de la société EMPIRE-MODE.COM.

Les parties conviennent que leurs relations seront exclusivement régies par le présent contrat, à l'exclusion de toute autre condition.

EMPIRE-MODE.COM se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions en vigueur au jour de celle-ci.

Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée comme être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance, et ce conformément à la loi française qui sera seule applicable.

Le Client doit être : - soit une personne physique âgée de plus de 18 ans et avoir la pleine capacité juridique de contracter - soit une personne physique âgée de moins de 18 ans émancipée

2. OBJET

Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre le vendeur et l'utilisateur, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison.

Les présentes conditions expriment l'intégralité des obligations des parties.

3. COMMANDE

Le Client qui souhaite acheter un ou plusieurs articles sur le site Internet EMPIRE-MODE.COM doit se conformer au processus suivant :

  • Il sélectionne le ou les produits qu’il désire acquérir en ajoutant le produit au panier.

  • Après avoir vérifié sa sélection (taille, couleur, prix…), et indiqué son éventuel code de réduction dans le champ prévu à cet effet sur la page Panier, il valide le choix du ou des produits sélectionnés en cliquant sur Continuer.

•     Le Client doit ensuite :

- Si il est déjà Client de EMPIRE-MODE.COM : renseigner le formulaire en y indiquant uniquement son    adresse email et son mot de passe communiqués lors de sa première commande.

 

- Si il est nouveau Client de EMPIRE-MODE.COM : renseigner le formulaire en y indiquant ses nom, prénom, coordonnées, adresse email, mot de passe...Le Client est libre de modifier à tout moment ses informations personnelles dans « Mon Compte ».

•     Le Client choisit son transporteur parmi la liste qui lui est proposée.

•     Le Client choisit enfin son mode de paiement parmi la liste qui lui est proposée. Il accède ensuite à

       une page de paiement et rempli le formulaire de paiement sécurisé, Hipay, pour finaliser sa

       commande.                                

  • Lorsque que la commande est finalisée, EMPIRE-MODE.COM confirme la commande au Client en lui adressant un email récapitulatif.

     

    EMPIRE-MODE.COM se réserve le droit de refuser toute commande d’un Client avec lequel un litige relatif au paiement d’une commande antérieure aurait déjà été constaté et non résolu.

     

    Toute commande passée sur le site www.eazyclik.com vaut acceptation des présentes conditions, prix et description de produits. EMPIRE-MODE.COM s’engage à honorer toutes commandes passées sur la boutique en ligne. Dans le cas d’un ou plusieurs articles indisponibles dans la commande, EMPIRE-MODE.COM s’engage à prévenir au plus vite le client et, si le montant total de la commande a été débité, à rembourser Le client du montant des articles manquants soit en créditant le compte du client d’un avoir à valoir sur sa prochaine commande soit, si le client en fait la demande, en re-créditant son compte bancaire de ce montant.

    Le Client a accès à l’ensemble des informations concernant le suivi de sa commande dans son compte.

     

    4. PRIX

     

    Le prix des produits est affiché en euros et TTC. La TVA est incluse dans le prix affiché au taux en vigueur en France pour les produits concernés.

    Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.

     

    5. CATALOGUE

     

    Empire-mode.com propose des vêtements et accessoires pour homme et femme.

     

    Empire-mode.com garantit l’authenticité de chacun de ces produits.

     

    Empire-mode.com s’engage à prévenir le client, au cas si un produit de sa commande n’était plus disponible par email ou par téléphone.

     

    Les produits proposés sont présentés et détaillés avec la plus grande précision possible. La société peut être amenée à modifier ou améliorer les descriptions des produits.

     

    6. PAIEMENT

     

    EMPIRE-MODE.COM propose divers moyens de paiement 100% sécurisé : Carte bancaire, chèque et virement bancaire.

     

    Système Hipay :

     

    Le système Hipay est une solution de paiement en ligne qui garantit un service ultra sécurisé. En aucun cas, le numéro de carte bancaire du client n’est transmis à EMPIRE-MODE.COM

     

    Avoirs :

     

    EMPIRE-MODE.COM offre la possibilité de payer la commande avec un avoir, s’il a lieu, en entrant le code prévu à cet effet.

     

    Chèque :

     

    Le paiement par chèque est un autre moyen de paiement sécurisé. L’ordre est à mettre au nom de EMPIRE MODE.

    L’adresse pour l’envoi est :   39 rue du bois d’honguelle

                                                      62138 BILLY BERCLAU

     

    7. LIVRAISON

     

    EMPIRE-MODE.COM propose différents mode de livraison.

     

    COLISSIMO :

     

    Le colis est livré à l’adresse enregistré au moment de la création du compte. Le délai est estimé à 48 – 72H sauf en cas de force majeure.

     

    Son tarif varie en fonction du poids et de la destination.

     

    LETTRE MAX :

     

    La lettre max est destiné que pour la France. Elle n’est utilisée que pour de petites commandes de 100g à 500g. Son service est aussi sécurisé que le colissimo.

     

    Le client recevra un numéro de suivi pour la commande qu’il aura passée auprès de EMPIRE-MODE.COM

     

    9. RÉTRACTATION / RETOUR / ÉCHANGE / REMBOURSEMENT

     

    Le client peut, à ses frais, retourner ses articles à EMPIRE-MODE.COM. Le renvoi se fait en colissimo pour plus de sécurité. Si, au contraire, le renvoi se fait en colis simple, EMPIRE-MODE.COM se décline de toutes responsabilités en cas de perte du colis. Les produits doivent être retournés dans leur emballage et dans leur état d'origine (essayé, mais non porté). Il pourra alors être intégralement remboursé du montant des articles expédiés ou bénéficiera d’un avoir (valable un an) utilisable lors sa prochaine commande sur le site Internet uniquement, dans la limite des stocks disponibles. En cas de réception d'un article endommagé ou non conforme, le client doit impérativement le signaler au service client (par email ou téléphone) le jour de la réception du colis.

     

    Certains produits ne sont ni repris ni échangés pour des règles d’hygiène :

     

    -Sous-vêtements,

    -Collants,

    -Chaussettes,

    -Maillots de bain

     

    Les colis sont à renvoyer à l’adresse suivante :

     

    EMPIRE MODE

    39 rue du bois d’honguelle

    62138 BILLY BERCLAU

     

    Le retour des produits doit être accompagné de son bon de livraison avec écrit le motif du retour. Le client peut renvoyé sa commande sous un délai de 14 jours à compter du jours de la réception du colis.

     

    10. PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE

     

    Tous les éléments du site internet EMPIRE-MODE.COM, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.

     

    Ils sont la propriété exclusive de EMPIRE-MODE.COM.

     

    La reproduction de tout ou partie du site EMPIRE-MODE.COM est constitutive d’une contrefaçon au sens du Code de la Propriété Intellectuelle.